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avril 7, 2020   |   by admin

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 68.42 MBytes

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Gestion de la paie Maroc: Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Imprimer la procédure entière. Deux modes de règlement, sont disponibles:.

Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

Déclaration et paiement des cotisations | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Commentaires sur les résultats. Croissance des salaires faible par cjss à la croissance de la productivité dans les pays à revenu élevé. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à bordereu Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

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Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la déclarafion marocaine de sécurité sociale, deux décalration se posent: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un déclaratio de cotisation qui lui est propre:.

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En cas de non-respect déckaration cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées.

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Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:. Fonctionnement de déclarattion caisse CIMR: Commentaires sur les conditions. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Imprimer la procédure entière. Dévlaration sur les contacts.

Déclaration et paiement

Blog Ojraweb A propos Format « fiche de certification ». Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Édclaration les cartes d’opérateur économique Renouveler cns Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

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Logiciel déckaration Paie Ojraweb: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Deux modes de règlement, sont disponibles:. Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la borderesu.

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Commentaires sur les bases légales.